Politique de
confidentialité.

Responsable et contact

Le responsable de traitement est Philippe Spagnoli, entrepreneur individuel exerçant sous le nom LIANORÊVE, 1 impasse des Puits, 11320 Montferrand, France. Pour toute question ou demande relative à vos données : contact@lianoreve.fr. Ses coordonnées complètes figurent dans les mentions légales.

Consultation du site

La consultation du catalogue ne nécessite pas de compte. Le site est hébergé par o2switch, en France. Des données techniques, dont l’adresse IP et les journaux de connexion, permettent de servir le site, limiter les abus et rechercher les incidents. La base juridique est notre intérêt légitime à assurer la disponibilité et la sécurité du service. Les journaux propres à l’hébergeur relèvent également de ses obligations légales.

Prise de contact

Les liens « Écrire à LIANORÊVE » ouvrent votre logiciel de messagerie : ces échanges sont distincts du formulaire de commande. Nous recevons alors l’adresse e-mail, le contenu et les éventuelles pièces jointes que vous choisissez de transmettre, afin de répondre à votre demande et, le cas échéant, de préparer ou d’exécuter une commande.

Base juridique : mesures précontractuelles ou exécution du contrat pour une demande commerciale ; intérêt légitime de vous répondre pour les autres demandes. Votre adresse e-mail est nécessaire pour recevoir une réponse.

Commandes

Le parcours de vente directe recueille votre identité, votre adresse de facturation, votre e-mail, la formule choisie et les consentements contractuels. Ces informations sont nécessaires à l’achat, à la livraison et à la facturation. La base juridique est l’exécution du contrat et, pour les preuves et pièces obligatoires, le respect de nos obligations légales. Le paiement est réalisé sur une page Stripe : les numéros complets de carte et les cryptogrammes ne sont pas enregistrés par LIANORÊVE.

Pour une création personnalisée, un questionnaire Tally recueille les informations utiles au logement, au mariage, au séjour ou à l’activité professionnelle. Les fichiers sont préparés dans un atelier privé et contrôlés avant livraison. Certains textes sont préparés avec l’assistance de l’API OpenAI à partir des éléments du projet. Aucun fichier n’est livré sur la seule décision d’un système automatique. Cette préparation relève de l’exécution de la prestation commandée.

Transmettez uniquement les informations et images nécessaires, avec l’autorisation des personnes concernées. Évitez les données de santé, documents d’identité, coordonnées bancaires et mots de passe personnels. Pour un carnet enfant, le questionnaire est rempli par un adulte responsable ; privilégiez un prénom ou un pseudonyme et l’âge utile à l’activité.

Pour Cap prévoyant, un code de licence propre à la commande est apposé sur les PDF. Les informations que vous renseignez ensuite dans le carnet et l’outil hors ligne restent sur votre appareil. Relais familial dispose de ses propres informations de confidentialité dans l’application.

Déclaration de rétractation

Le formulaire de rétractation recueille votre nom, votre prénom, la référence de commande, l’adresse e-mail utilisée pour l’achat et, si vous le souhaitez, une autre adresse pour recevoir l’accusé. Ces données servent à identifier le contrat, enregistrer votre déclaration avec sa date et son heure, vous transmettre un accusé de réception et traiter ses suites. La base juridique est le respect de nos obligations légales relatives aux droits des consommateurs. Une notification est adressée à la personne chargée de LIANORÊVE.

La déclaration et son accusé sont conservés dans le système privé de commande. Vous pouvez télécharger votre accusé et exercer vos droits à l’adresse de contact ci-dessous ; les obligations de conservation des preuves et les droits des parties peuvent limiter une demande d’effacement.

Destinataires

• La personne chargée de LIANORÊVE ;
• Stripe, pour le paiement des commandes directes ;
• Tally, pour le questionnaire transmis après achat ;
• o2switch, pour le site, le moteur de commande et les fichiers à télécharger ;
• OVHcloud et Google, pour l’acheminement et la consultation de la messagerie ;
• OpenAI, pour l’atelier privé ChatGPT Sites et l’assistance à la rédaction par API ; Cloudflare intervient dans l’infrastructure de cet atelier ;
• Abby, pour les informations nécessaires à l’établissement des factures.

L’accès est limité aux besoins de chaque service. Nous ne vendons pas vos données et une commande ne vous inscrit pas automatiquement à des communications commerciales.

Services et transferts internationaux

Le site principal est hébergé en France. Certains services, notamment Stripe, OpenAI, Cloudflare et Google, peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen. Leurs accords prévoient, selon le pays et le service, une décision d’adéquation ou des clauses contractuelles types et des mesures de protection complémentaires. Le recours à ces prestataires ne signifie pas que toutes les données restent en France.

Vous pouvez consulter les informations de Stripe, l’accord de traitement OpenAI, les garanties de Cloudflare, l’accord Tally et la politique Google. Pour des précisions ou une copie des garanties applicables à votre dossier, contactez LIANORÊVE.

Facturation

Les coordonnées de facturation (identité, adresse et, pour une entreprise, dénomination et identifiants), la formule, le montant et la référence du paiement sont traités pour exécuter votre commande et satisfaire aux obligations comptables. Abby reçoit les informations nécessaires à l’émission de la facture ; aucune donnée complète de carte bancaire ne lui est transmise par LIANORÊVE.

Les factures et pièces comptables sont conservées dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné. L’archive privée de la commande conserve également le texte des conditions et les consentements acceptés pour assurer la preuve du contrat. Ces données ne servent pas à une inscription automatique à la prospection commerciale.

Conservation

Nous distinguons les fichiers de travail des pièces à conserver pour la comptabilité, les garanties et la preuve du contrat. Les suppressions de dossiers et de pièces jointes sont réalisées par LIANORÊVE ; l’expiration d’un lien n’est pas une suppression de tous les exemplaires.

Échanges sans commande

Un an après le dernier échange, sauf suite contractuelle ou litige.

Dossiers et photos de commande

Pendant la réalisation et les corrections, puis au maximum trois mois après la clôture du dossier. Les seuls éléments nécessaires à une garantie ou à un litige sont isolés et conservés pour traiter celui-ci.

Fichiers livrés

Un an après livraison pour permettre une remise du fichier. Le lien de téléchargement initial expire après trente jours et peut être renouvelé sur demande après vérification.

Journaux techniques

Les traces de sécurité de LIANORÊVE sont limitées au suivi des incidents ; les journaux de l’hébergeur relèvent de ses durées techniques et de ses obligations légales. Les traces liées à une commande suivent les règles d’archivage de cette commande.

Les factures sont archivées dix ans à compter de la clôture de l’exercice. Les preuves contractuelles nécessaires peuvent être conservées pendant le délai légal applicable à une réclamation ; pour les contrats électroniques soumis à une obligation d’archivage de dix ans, cette durée s’applique. Une réclamation en cours peut justifier la conservation isolée des pièces nécessaires jusqu’à son règlement définitif. Les sauvegardes techniques sont renouvelées selon les cycles des prestataires et ne servent pas à un usage commercial courant.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation et, selon le traitement, d’opposition et de portabilité. Écrivez à contact@lianoreve.fr, en précisant votre demande et, si utile, votre référence de commande. Une vérification d’identité proportionnée peut être nécessaire. Nous répondons en principe sous un mois ; une prolongation motivée peut être prévue par les textes. Les obligations de conservation peuvent limiter l’effacement immédiat. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : cnil.fr/fr/plaintes.

Cookies et traceurs

Le catalogue n’intègre aucun traceur publicitaire ou de mesure d’audience. Les vidéos sont hébergées avec le site, sans lecteur YouTube ou Vimeo. Le paiement et les questionnaires s’ouvrent sur Stripe et Tally, qui présentent leurs propres informations sur les cookies. Les mécanismes techniques nécessaires à la sécurité du service ne servent pas à la publicité.