LIANORÊVE — Conditions générales de vente directe Version : LIANOREVE-CGV-2026-10-30 — 30 octobre 2026 1. Vendeur et champ d’application Philippe Spagnoli, entrepreneur individuel (EI), exerce sous le nom commercial LIANORÊVE. SIREN 450260500 — SIRET 45026050000035. Immatriculation au RNE le 13 octobre 2026. Adresse : 1 impasse des Puits, 11320 Montferrand, France. E-mail : contact@lianoreve.fr. Téléphone : 07 56 97 98 58. Ces conditions régissent les achats à paiement unique conclus sur lianoreve.fr : kits d’accueil, livrets de mariage, carnets de voyage, dossiers clients professionnels et packs Cap prévoyant. Les offres s’adressent aux personnes majeures capables de contracter et aux personnes autorisées à engager leur entreprise. Le contrat est conclu en français. Les abonnements Relais familial relèvent des conditions présentées dans leur application. Les mémoires techniques BTP nécessitent une qualification préalable et un devis distinct. Les achats effectués sur une place de marché suivent le parcours contractuel présenté sur cette plateforme. Cette version du paiement direct est ouverte aux adresses de facturation situées en France. Pour une autre adresse, contactez LIANORÊVE avant commande afin de vérifier les conditions applicables. 2. Contenu des offres et prérequis Chaque fiche indique les caractéristiques, les formats inclus, le périmètre de personnalisation et le prix de la formule. La commande porte sur cette formule. Aucun produit physique, équipement, impression ou envoi postal n’est compris. Les kits d’accueil comprennent un guide public, une fiche privée et une synthèse propriétaire. Les livrets Mariage sont fournis en PDF écran et impression, en 4 ou 8 pages A5 selon la formule. Voyage comprend un carnet de trois journées et, selon la formule, un carnet d’activités enfant. Le dossier professionnel comprend un PDF, un Word modifiable, un tableau Excel et une notice pour une entreprise et une prestation. Cap prévoyant comprend le guide et le mémo, complétés dans la formule Foyer organisé par le carnet à remplir et l’outil hors ligne. Une adresse e-mail valide, un accès internet pour commander et télécharger, ainsi qu’un espace de stockage sont nécessaires. Les PDF se lisent dans un lecteur PDF récent ; les champs à remplir nécessitent un lecteur prenant en charge les formulaires PDF. Les fichiers DOCX et XLSX nécessitent un logiciel compatible, par exemple Word/Excel ou LibreOffice ; la mise en page peut varier selon le logiciel. L’outil hors ligne nécessite un navigateur récent et l’extraction de l’archive ZIP. Les frais de connexion, de logiciels et d’impression éventuelle restent à la charge du client. Les liens et QR codes nécessitent internet et renvoient parfois à des sites tiers. Aucun abonnement à ces sites n’est inclus. Les éventuels mots de passe et liens personnels doivent rester confidentiels. Le marquage de licence et la protection des accès n’empêchent pas matériellement toute copie des fichiers. 3. Prix, paiement et facture Les prix affichés en euros sont les montants finaux à payer. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Aucun supplément de TVA ni frais de livraison physique n’est ajouté. Toute prestation complémentaire fait l’objet d’un prix communiqué et accepté avant sa réalisation. Le prix est réglé intégralement à la commande par les moyens proposés sur la page sécurisée Stripe. LIANORÊVE ne reçoit pas les données complètes de carte bancaire. La commande n’est prise en charge qu’après confirmation effective du paiement. Un paiement refusé ou en attente ne vaut pas paiement confirmé. Le client fournit des coordonnées de facturation exactes : identité, adresse et, pour un achat professionnel, dénomination et identifiants de l’entreprise. La facture est émise dans Abby et mise à disposition sous forme électronique, avec information par e-mail. Le règlement déjà effectué sur le site n’entraîne pas un second prélèvement lors de la facturation. Pour un remboursement donnant lieu à régularisation, une pièce rectificative est établie ; une facture définitive n’est pas effacée. 4. Commande et preuve du contrat Le client choisit une formule, vérifie son contenu et le total, renseigne ses coordonnées et peut corriger les informations avant de valider. Il accepte les présentes conditions par une case non précochée. Les demandes particulières d’exécution anticipée ou de fourniture immédiate font l’objet d’un consentement distinct. Le bouton de commande indique l’obligation de payer. Le contrat est conclu lors de la confirmation du paiement par le prestataire de paiement. LIANORÊVE adresse une confirmation comprenant la référence, la formule, le montant, les consentements recueillis et le texte des conditions acceptées sur un support durable. Le client est invité à conserver cet e-mail et sa facture. La version acceptée des conditions est conservée avec la commande. Une modification ultérieure du site ne modifie pas un contrat déjà conclu. Le client peut demander une copie à contact@lianoreve.fr. Pour un contrat électronique atteignant le seuil réglementaire de 120 euros, l’archivage et l’accès sont assurés pendant la durée légale de dix ans, dans les conditions des articles L. 213-1 et D. 213-1 et suivants du Code de la consommation. 5. Personnalisation, délais et livraison Les créations personnalisées sont réalisées à partir du questionnaire et des éléments transmis par le client. Celui-ci vérifie notamment les noms, dates, coordonnées, informations d’accès et droits sur les photos, logos et textes. LIANORÊVE signale les éléments manquants nécessaires à l’exécution ; le délai de production commence une fois le dossier complet et lorsque l’exécution est autorisée conformément à l’article 7. Kits d’accueil : livraison sous cinq jours ouvrés après réception du questionnaire et des éléments complets. Mariage, Voyage et dossier client professionnel : première version sous cinq jours ouvrés après réception du questionnaire et des éléments complets. Les jours ouvrés s’entendent du lundi au vendredi, hors jours fériés en France métropolitaine. Sans demande d’exécution anticipée d’une création personnalisée, la préparation commence après l’expiration du délai de rétractation ; les cinq jours ouvrés courent à partir de la plus tardive de ces deux dates : dossier complet ou commencement autorisé. Le dossier professionnel comprend un retour groupé dans le périmètre initial. Pour les autres offres, les corrections d’erreurs et de non-conformités sont prises en charge ; une modification de destination, de logement, de prestation ou de périmètre après commande est étudiée séparément et ne donne lieu à supplément qu’après accord. Aucune limite de retours commerciaux ne réduit les garanties légales. Les packs Cap prévoyant sont préparés et mis à disposition après confirmation du paiement et recueil du consentement à leur fourniture immédiate. Leur personnalisation de licence peut nécessiter un traitement technique. En cas de difficulté d’accès, le client contacte LIANORÊVE pour rétablir l’accès ou obtenir une solution appropriée. La livraison s’effectue par téléchargement depuis un lien personnel communiqué par e-mail. Le lien est valable trente jours ; si nécessaire, le client peut en demander le renouvellement avec sa référence. L’expiration du lien ne met pas fin aux garanties légales. Le client conserve ses copies téléchargées. Les fichiers ne constituent pas un service de stockage permanent. LIANORÊVE informe le client en cas de retard. Les droits légaux en cas de défaut ou de retard de fourniture restent applicables, notamment les articles L. 216-1 et suivants ou L. 224-25-10 et suivants selon le contrat : demande de fourniture, délai supplémentaire lorsqu’il est requis, puis résolution et remboursement dans les conditions légales. Une date essentielle d’événement ou de départ doit être signalée avant commande pour vérifier sa compatibilité avec la prestation. 6. Droits d’utilisation et limites du service Après paiement, une licence non exclusive est accordée pour les usages définis ci-dessous. Le client conserve ses droits sur les éléments qu’il fournit. Les crédits et licences des éventuels contenus tiers doivent être respectés. Accueil : usage pour une adresse et une unité de location, réutilisable lors de séjours successifs ; le guide public peut être communiqué aux voyageurs. La fiche privée contenant des informations d’accès n’est transmise qu’aux personnes concernées. Une autre unité nécessite une licence adaptée. Mariage : usage personnel pour le mariage concerné ; impression et partage avec les invités et les prestataires participant à cet événement autorisés. Voyage : usage personnel pour le séjour et le groupe de voyageurs concernés, y compris impression et partage au sein du groupe. Ces autorisations ne permettent pas la revente des fichiers ou leur diffusion en téléchargement public. Professionnels : utilisation, modification et transmission aux clients de l’entreprise acheteuse pour la prestation définie. La revente du modèle, la diffusion comme modèle générique et l’exploitation par d’autres entreprises ne sont pas comprises. Cap prévoyant : usage personnel au sein du foyer, impressions pour ses membres autorisées ; revente, mise en ligne et redistribution à des tiers interdites, sous réserve des exceptions légales. Voyage est une prestation documentaire : LIANORÊVE n’organise ni ne réserve de transport, d’hébergement ou d’activité. Le client vérifie auprès des prestataires les disponibilités, tarifs, accès et consignes avant son déplacement. Cap prévoyant est un support d’information et d’organisation ; il ne remplace ni les consignes officielles, ni les secours, ni une formation aux premiers secours. Le dossier professionnel n’est pas une consultation juridique ou une certification technique métier. Les documents peuvent être préparés avec des outils d’assistance numérique et d’intelligence artificielle puis contrôlés avant livraison. Cette assistance ne supprime pas les obligations de LIANORÊVE concernant la conformité de la prestation. Aucune clause ne limite la responsabilité au détriment des droits impératifs du client. 7. Droit de rétractation des consommateurs Le consommateur dispose de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat pour se rétracter sans motif, sous réserve des exceptions ci-dessous. Le jour de conclusion n’est pas compté. Si le délai expire un samedi, dimanche ou jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le défaut d’information sur ce droit entraîne la prolongation prévue par la loi. Créations personnalisées : le client peut demander expressément que la prestation commence avant la fin de ce délai. Il reconnaît alors que son droit de rétractation sera perdu lorsque la prestation aura été entièrement exécutée. Avant cette exécution complète, il peut encore se rétracter ; si les conditions légales d’information et de demande expresse sont réunies, seul le montant proportionnel au travail effectivement fourni jusqu’à sa déclaration peut rester dû. Sans demande expresse, aucun travail n’est commencé avant l’expiration du délai. La seule personnalisation d’un fichier ne supprime pas automatiquement la rétractation. Packs Cap prévoyant : avant le paiement, le client demande expressément la fourniture immédiate du contenu numérique sans support matériel et reconnaît perdre son droit de rétractation dès le commencement de cette fourniture. Ce consentement et cette reconnaissance lui sont confirmés sur support durable. Si ces conditions ne sont pas réunies, cette exception ne peut pas être opposée au consommateur. Les garanties légales restent applicables même après perte du droit de rétractation. Pour se rétracter, le client transmet une déclaration claire à Philippe Spagnoli EI — LIANORÊVE, 1 impasse des Puits, 11320 Montferrand, France, ou à contact@lianoreve.fr ; téléphone de contact : 07 56 97 98 58. Il peut utiliser le modèle ci-dessous, sans obligation. L’envoi de la déclaration avant l’expiration du délai suffit. La rétractation peut aussi être exercée en ligne sur https://lianoreve.fr/retractation. Après confirmation, un accusé comprenant le contenu de la déclaration, la date et l’heure de réception est téléchargeable et envoyé par e-mail dans les meilleurs délais. Une référence perdue n’empêche pas une déclaration par e-mail ou courrier. En cas de rétractation ouvrant droit à remboursement, LIANORÊVE rembourse les sommes dues sans retard excessif et au plus tard quatorze jours après avoir été informée de la décision, par le même moyen de paiement sauf accord exprès pour un autre moyen, sans frais. L’éventuel montant proportionnel légalement dû pour une prestation commencée est justifié. Le formulaire enregistre la déclaration ; il ne déclenche pas automatiquement un remboursement. 8. Garanties légales — contenus numériques fournis ponctuellement Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la fourniture du contenu numérique ou du service numérique pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant un délai d'un an à compter de la date de fourniture, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci. La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du contenu numérique ou du service numérique. La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique sans retard injustifié suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui. Le consommateur peut obtenir une réduction du prix en conservant le contenu numérique ou le service numérique ou il peut mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre renoncement au contenu numérique ou au service numérique, si : 1° Le professionnel refuse de mettre le contenu numérique ou le service numérique en conformité ; 2° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique est retardée de manière injustifiée ; 3° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique ne peut intervenir sans frais imposés au consommateur ; 4° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ; 5° La non-conformité du contenu numérique ou du service numérique persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du professionnel restée infructueuse. Le consommateur a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique au préalable. Dans les cas où le défaut de conformité est mineur, le consommateur n'a droit à l'annulation du contrat que si le contrat ne prévoit pas le paiement d'un prix. Toute période d'indisponibilité du contenu numérique ou du service numérique en vue de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la fourniture du contenu numérique ou du service numérique de nouveau conforme. Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation. Le professionnel qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code de la consommation). Le consommateur bénéficie, en outre, de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le contenu numérique ou le service numérique est conservé ou à un remboursement intégral contre renonciation au contenu numérique ou au service numérique. 9. Réclamations et médiation Pour une difficulté, un défaut ou une réclamation, contactez contact@lianoreve.fr ou écrivez à l’adresse du vendeur avec votre référence et une description du problème. Les garanties légales sont gratuites et indépendantes de toute prestation de modification supplémentaire. Après une réclamation écrite préalable auprès de LIANORÊVE restée sans solution, le consommateur peut saisir gratuitement CM2C — Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris. Saisine : https://www.cm2c.net/ ; e-mail : declarer-un-litige@cm2c.net. La demande doit notamment être présentée au plus tard un an après la réclamation écrite au professionnel et respecter les conditions de recevabilité prévues par la loi. La médiation est facultative pour le consommateur et n’interdit pas de saisir un juge. Elle ne concerne pas les litiges entre professionnels. 10. Données personnelles et conservation des preuves Philippe Spagnoli EI traite les données nécessaires à la commande, à la personnalisation, à la livraison, au support et à la facturation. Les bases juridiques sont l’exécution du contrat, les obligations légales et, pour la défense des droits, l’intérêt légitime. Les prestataires de paiement, d’hébergement, de questionnaire, de production et de facturation n’accèdent qu’aux données nécessaires à leurs fonctions. Les informations de facturation sont transmises à Abby et celles nécessaires au paiement à Stripe. Les factures et pièces comptables sont conservées dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné. Les données nécessaires à la preuve des commandes et des consentements sont conservées pendant les délais légaux applicables ; l’archivage renforcé des contrats électroniques d’au moins 120 euros s’applique dans les conditions indiquées à l’article 4. Une demande d’effacement ne peut supprimer une pièce dont la conservation est légalement obligatoire. Le client peut exercer ses droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque applicable, de portabilité à contact@lianoreve.fr, et saisir la CNIL (https://www.cnil.fr/). La politique de confidentialité du site précise les traitements. Les données de commande ne constituent pas une inscription automatique à une prospection commerciale. 11. Achats professionnels et droit applicable Le client professionnel commande pour les besoins de son activité et indique les coordonnées de l’entreprise facturée. Les droits réservés aux consommateurs ne lui sont pas automatiquement applicables ; toute protection impérative dont il bénéficie demeure préservée, notamment lorsque les conditions légales d’un contrat hors établissement sont réunies. Les prix sont payables comptant. Aucun escompte n’est accordé pour paiement anticipé. Si une somme professionnelle reste exceptionnellement due après son échéance, des pénalités au taux de trois fois le taux d’intérêt légal et l’indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sont dues dans les conditions de l’article L. 441-10 du Code de commerce, sans préjudice d’une indemnisation complémentaire justifiée. Ces dispositions de recouvrement ne s’appliquent pas aux consommateurs. Le contrat est soumis au droit français, sans priver le consommateur des protections impératives de son pays de résidence lorsqu’elles sont applicables. À défaut de solution amiable, les juridictions compétentes sont déterminées par les règles légales ; aucune compétence territoriale exclusive n’est imposée au consommateur. Annexe — Modèle de formulaire de rétractation Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. À l’attention de Philippe Spagnoli EI — LIANORÊVE, 1 impasse des Puits, 11320 Montferrand, France ; contact@lianoreve.fr : Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous : Désignation de la commande et référence : ........................................ Commandé le (*)/reçu le (*) : ........................................ Nom du (des) consommateur(s) : ........................................ Adresse du (des) consommateur(s) : ........................................ Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) : ........................................ Date : ........................................ (*) Rayez la mention inutile.